Nous passons tous, petits et grands, près de 80% de notre temps dans des lieux clos. Au sein de notre habitation, dans les transports, sur notre lieu de travail et pour nos enfants, à l’école et l’air que nous y respirons n’est pas toujours de bonne qualité. Et si oui, nous ouvrons nos fenêtres régulièrement, cela n’est pas suffisant pour supprimer les sources de pollution venant de l’intérieur. 
AC Environnement décode pour vous les obligations règlementaires…

Publié le 26 septembre 2022

Que dit la réglementation QAI ?

C’est en 2013 que les ministères de la Santé et de l’Environnement se sont véritablement penchés sur le sujet en lançant le plan d’action sur la qualité de l’air intérieur (QAI). Un sujet majeur de santé publique qu’il n’était plus possible de prendre à la légère. 

Au sein même d’un bâtiment, les sources polluantes sont vastes. Des matériaux de construction aux meubles et autres produits de décoration, des systèmes de chauffage aux peintures et activités humaines (tabac, bricolage, cuisine...), des produits d’entretien à la présence d’animaux domestiques, tout est source de pollution et nuisible à l’Homme. 

La présence de ces substances peut effectivement entrainer des maux de tête, de la fatigue, des irritations oculaires, de la gorge, du nez ou de la peau mais aussi des vertiges, des allergies ou de l’asthme. Ce n’est donc pas anodin. 

A contrario, on note qu’un air plus sain, amène à moins d’absentéisme et favorise le bien-être et l’apprentissage des enfants. 

qualité air école

Ce plan prévoit des actions à mener à court, moyen et long terme telle l’obligation de surveillance de la qualité de l’air dans certains établissements accueillant du public et plus particulièrement les enfants, ainsi que dans les lieux ayant des pollutions spécifiques. Il prévoit également la réduction de l’exposition aux principales sources de pollution de l’air intérieur en travaillant sur l’information et l’étiquetage et vise l’interdiction progressive de certains produits.

4 polluants sont particulièrement visés : 

  • Le formaldéhyde (présent dans les produits de bricolage et d'entretien, dans les revêtements de murs, de sols ou de meubles, dans les plastiques, dans la fumée de tabac)
  • Le benzène (liquide incolore et très volatile que l’on retrouve principalement dans l'essence et les cigarettes), 
  • Le dioxyde de carbone (qui se trouve à l'état naturel dans l'atmosphère mais est toutefois, le principal gaz à effet de serre à l’état naturel, avec la vapeur d’eau.)
  • Et le perchloréthylène (utilisé dans les pressings pour le nettoyage à sec et sert aussi à dégraisser les pièces métalliques dans les industries automobile et métallurgique)

guide QAI
Téléchargez le guide pratique
du ministère de l'écologie et de la santé

Qui est concerné par la réglementation sur la QAI ?

Tout le monde doit se sentir concerné, sur son lieu de travail comme à domicile et veiller à renouveler l’air pour en limiter la pollution. 
Cependant la surveillance est indispensable pour le propriétaire ou exploitant d’un établissement recevant du public, seul garant de la surveillance de la qualité de l’air.

Une mesure doit être réalisée tous les 7 ans.

  • Depuis 2018 pour les établissements d’accueil collectif d’enfants de moins de six ans, les écoles maternelles et élémentaires
  • Depuis 2020 pour les centres de loisirs, les établissements du second degré (collèges et lycées). 
  • Et en 2023 cela concernera tous les autres établissements.  

QAI : Que faire pour être en conformité ?

Ouvrir GRAND ses fenêtres, mais ce n’est sûrement pas suffisant !

qai obligation erp

Pour répondre au mieux à cette réglementation, AC Environnement, accréditée Cofrac ®* suivant LAB REF 30, a donc élaboré un accompagnement spécifique pour aider les propriétaires et exploitants concernés par cette obligation.
Pour cela, deux campagnes de prélèvements des polluants sont nécessaires. L’une en période froide et l’autre en période chaude, espacées de 5 à 7 mois. 
Concrètement… 
Il faut d’une part mesurer les polluants pièce par pièce en prélevant des échantillons et en les faisant analyser par des laboratoires accrédités puis dans un second temps et après un autodiagnostic mettre en place un plan d’actions. 
La méthodologie mise en place par les experts d’AC Environnement répond aux exigences règlementaires et s’adapte parfaitement aux besoins des propriétaires et exploitants. Ils réalisent les mesures, procèdent aux analyses et restituent un rapport complet faisant état de la concentration des différents polluants par volume ou pièce concernée. 

*Cofrac® : Accréditation n° 1-6001 section « essais ». portée et site disponible sur www.cofrac.fr

En conclusion

Vous l’avez compris, ces analyses permettent d’identifier et éliminer à court ou moyen terme les agents polluants du bâtiment. 
Obtenir une évaluation précise de l’état de la situation dans le bâtiment et faire réaliser un bilan complet qui pourra donner lieu à la mise en place d’un plan d’actions pour les travaux à effectuer pour se mettre en conformité. 
C’est surtout répondre au mieux à un sujet majeur de santé publique en améliorant la qualité de vie et la productivité des occupants par la qualité de l’air. 
C’est surtout et avant tout faire en sorte que chacun reste en bonne santé et ne subit une pollution « passive ». 

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